Suivi de subventions
De La documentation de La Raffinerie
Pour suivre nos subventions nous avons un tableau général qui récapitule toutes les subventions en cours : lien
Cas particuliers
Subventions Région
- à la réception de l'arrêté par courrier, faire un scan et l'envoyer à l'admin pour l'enregistrer dans odoo
- envoyé l'annexe 1 signé pour démarrer déclencher le premier virement (70%)
- à la fin de l'action, remplir l'annexe 2 (bilan d'actions) et l'envoyer à la Région pour clôturer la subvention et recevoir le solde
Subvention DAC (ministère de la culture) ou tout autre partenaires qui utilisent des cerfa
- à la fin de l'action faire un cerfa_15059-01 de cloture et l'envoyer au conseiller concerné : lien d'un exemple à dupliquer
Mairie de Saint Paul
- à la notification de la subvention il faut aller au service subventions de la Mairie pour signer la convention
- Il faut bien envoyer les différents documents demandés à la clôture, car la mairie ne signera pas de nouvelles conventions si tous les documents de clôture des précédentes subventions ne sont pas envoyées
