Prises de décisions

La gestion par consentement

STRATEGIE / Commission ou cercle de pilotage :

La commission de pilotage réunit tous les 2 mois les Bienveillances des Pôles et des Groupes, le Bureau administratif et des consultants si besoins. C'est la Direction qui est en charge du suivi de ces séances.

Les décisions prises durant ces commissions sont d' ordres stratégiques et éthiques, elles garantissent entre autres les grandes orientations des AG, le respect de la Charte des Valeurs et du cadre de sécurité ainsi que la bonne tenue des budgets généraux et des Groupes/Pôles.

Les sanctions émises envers des contributeurs par une Bienveillance de Pôle / de Groupe ou en commission spéciale sont remontées par les Bienveillances concernées et actées par le Directoire. (cadre de sécurité)

Les contributeurs désireux de prendre un rôle de bienveillance de Pôle ou de Groupe postulent via le secrétariat, au moment d' un Forum Collectif ou durant une AG, la présence des postulants au moment des commissions de pilotages est possible mais pas obligatoire. La décision sera, en cas d' absence de ces derniers, transmise par la Bienveillance concernée.

TACTIQUE / Pôles et Groupes :

Les décisions tactiques (techniques et de formes) sont concertées au sein des Pôles et des Groupes durant des réunions préparatoires afin de définir les outils de mises en œuvres des projets, pilotées par les Bienveillances leurs rôles sont :

- rechercher et/ou répondre à des appels à projets ou subventions (une commission spéciale peut être commandé pour soutenir le montage des dossiers ou la création de postes dédiés au sujet )

- garantir les orientations de l' A.G, des commissions de pilotages et le cadre de sécurité

- faire entrer des nouveaux contributeurs au sein d' un Pôle ou d' un Groupe.

- faire remonter à la commission de pilotage les sanctions prises envers un contributeur. ( selon la nature du manque aux obligations, une commission spéciale peut être commandée si les problèmes concernés sont trop graves)

- définir les projets et mettre en place les actions (les projets doivent être validés en interne après une évaluation des critères d' impacts. cf: prises de décisions , au besoin une sollicitation d'avis via une commission spéciale et présentés le cas échéant en commission de pilotage)

- définir les tableaux de Co-rémunération du ou des Pôles et du Groupe.

- définir les moyens de communications en interne ( Rocketchat, mail, ...)

- définir les modalités de son administration ( fiche de missions, compétences interne, définitions des rôles, ...) Un pôle ou un Groupe s' organise comme il le souhaite en prenant compte des ses obligations. (cf organisation d' un pôle )

OPERATIONNEL / Pôles :

Les décisions opérationnelles sont concertées entre les contributeurs et pilotées par la Bienveillance du Pôle. Leurs rôles sont de permettre le bon déroulement des actions et leurs suivis dont les rétributions via le tableau de Co-rémunération et le respect du cadre de sécurité.

Les sanctions pour non respect des engagements prit par un contributeur sont concertées au sein du Pôle, actées par la Bienveillance et remontées en commission spéciale et/ou en commission de pilotage selon l' importance du manquement.

( cf : organisation d' un pôle)

Rappels:

Décisions en Assemblée Générale

Pilotées et actées par le Directoire, les A.G des collèges se réunissent une fois par an et déterminent les grandes orientations de la SCIC.

Elles valident les rapports de gestions financiers et moral.

Décisions du Forum Collectif

Tous les sujets d' ordre générale sont débattus dans cette instance par tout le Collectif présent, les informations récoltées sont transmises au Directoire via un compte rendu et suivies au moment des Commissions de Pilotages.

Le rapporteur acte également les nouvelles postulations de Bienveillances de Groupe/Pôle à évaluer en Commission de Pilotage.

Décisions de Pôle

Les décisions sont concertées et prises par tous les contributeurs du Pôle, validées et actées par la Bienveillance.

Une décision tactique ou opérationnelle peut être prise au sein du Pôle si l' impact (humain/environnemental) et le budget ne sont pas exceptionnels. ( cf: prises de décisions) Il faudra dans le cas contraire en référer à la Bienveillance du Groupe, en débattre durant un Forum Collectif et/ou commander une commission spéciale pour prendre plus d' informations. Si les conclusions de cette commission mettent en lumière des impacts et/ou des budgets trop importants, la Bienveillance pourra l' exposer durant un cercle de pilotage.

Les stratégies misent en œuvres pour développer les activités sont concertées par tous les contributeurs et seront évaluées en commission de pilotage.

Commission spéciale : Elle peut être commandée à tous moments et pilotée par la Bienveillance d' un Pôle ou d' un Groupe désireuse de travailler un projet sur lequel d' autres Pôles/Groupes sont concernés, et/ou les impacts sont importants et/ou les budgets sont insuffisants. La Bienveillance convoque les contributeurs extérieurs qui interviennent dans le projet et des consultants spécialisés durant cette commission spéciale . Elle permet la consultation de ces derniers en vue de la construction du projet. Elle informe les membres du Pôle ou du Groupe des conclusions via les moyens de communications définit.

Elle peut également être commandée à la suite d' un manquement aux obligations d' un contributeur pour évaluer les sanctions à prendre. (présence du/de la Directrice-teur, Bienveillance et Contributeurs mis en cause)

Décisions de Groupe

Les décisions de Groupe sont d' ordres tactiques et établies entre les contributeurs concernés, la Bienveillance d' un Groupe peut aussi faire appel à une commission spéciale et/ou en débattre durant un Forum Collectif.

Elles garantissent et mettent en œuvres les orientations des AG et de la commission de pilotage, et actent les projets proposés et concertés par leurs Pôles.

Selon l' évaluation des impacts, toute décision prise par un Pôle doit être remontée à la Bienveillance du Groupe puis selon le schéma ci- dessous transmis ou non à la commission de pilotage.

Schéma de prises de décisions générales:

Questions:

• Utilité de la bienveillance de groupe ?

• Est ce que le bienveillant peut prendre des décisions seule ?

• A quel moment Rocketchat est il un instrument décisionnel
• Création d'un nouveau badge appel à projet (personne qui à deja l' expérience des AAP, qui est là pour driver, aider les pôles sans avoir de pouvoirs décisionnels uniquement de consultation. Cette personne peut être appelé lors d' une commission spéciale.
• Comment choisir les conrtributeurs à compétences égales?